10 ans de "pénalisation" du client !

La Loi n° 2016-444 du 13 avril 2016, renforce la pénalisation du client de prostitué-e-s. Pour les curieux, juristes et nécessiteux de précision, le texte de cette Loi est disponible ici-même.

Précisions importantes :

_ La première proposition de Loi portant le projet de pénalisation du client est déposée le 7 Décembre 2011. Une « proposition de Loi » est une initiative du Parlement qui, en accord avec les dispositions constitutionnelles, est en capacité de proposer des Lois. Quand c’est le gouvernement qui propose une Loi, c’est le terme de « projet de Loi » qui s’applique.

_ Une nouvelle proposition de loi similaire est déposée le 10 octobre 2013 par le groupe socialiste à l'Assemblée nationale. Elle est adoptée à l'Assemblée nationale le 4 décembre 2013, puis modifiée par le Sénat, qui supprime l'article relatif à la pénalisation des clients

_ Le texte, incluant la pénalisation du client est adopté en lecture définitive en avril 2016 par l'Assemblée nationale.

_ Le terme de « pénalisation » est inapproprié en l’état. Une pénalisation signifie que l’acte réprimé relève du droit pénal. Soit correctionnel, soit criminel. Ce qui inclue de facto l’intervention d’OPJ (officier de police Judiciaire) et des magistrats (Procureur, juge du siège, juge d’application des peines et éventuellement un ou des juges d’instruction). Une condamnation criminelle ou correctionnelle figurera sur les bulletins n°1 et 2 du casier judiciaire.

En réalité, les contrevenants sont punis d’une amende de cinquième classe (1500€) et une inscription au bulletin n°3 du casier judiciaire. Il n’y a pas de passage devant les magistrats et OPJ dans ce cas.

_ Les instigateurs (trices) de cette Loi voulaient, exigeaient à l’origine une pénalisation réelle du contrevenant, à laquelle se sont opposés les policiers et les magistrats, déjà bien trop occupés par ailleurs

_ La pénalisation participe de la volonté prohibitionniste de la prostitution. Trois systèmes s’opposent à ce sujet :

* La prohibition préconise l'interdiction de la prostitution, via la condamnation des prostituées, des proxénètes et, parfois, celle des clients. Le prohibitionnisme légitime la pénalisation des prostituées par une culpabilisation de l'acte prostitutionnel, dénoncé comme immoral et dangereux. C’est le cas des USA et des pays de tradition arabo-musulmane.

* L'abolition. Pour les abolitionnistes, les prostituées ne sont pas coupables mais victimes du rapport prostitutionnel, qui constitue une violence qui leur est faite, une exploitation et une atteinte à leur dignité. Le modèle condamne toute forme de proxénétisme et « favorise » un soutien de réinsertion des prostitué-e-s

* La réglementation préconise l'encadrement de la prostitution, appréhendée comme un mal nécessaire. Cet encadrement des prostituées peut se faire par la restriction des prostituées dans des maisons closes, ou par des lois les soumettant à un fichage et à des examens médicaux réguliers obligatoires.

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L'abolition était l'appréhension scandinave de cette activité, pour ensuite s’engager dans la prohibition. C'est la Suède qui a été le fer de lance de cette conception en Europe et qui est à l'origine des tentatives d’abolition en Islande, en Norvège et dans le bastion Finnois. La pénalisation du client est effective en au royaume de Suède depuis 2004

La Suède, membre de l'Union Européenne produit un intense travail de lobbying dans les coursives du parlement européen et au travers de ses ambassadeurs pour tenter de gagner le reste des pays européens à sa cause. Pour nous vendre son modèle nordique.

L’abolition fait porter la responsabilité juridique sur les clients et le ou les proxénète(s)s à l’exclusion des prostitué(e)s. Le législateur ne s’attaque plus à l’offre, mais tente de supprimer la demande dans le but de tarir l’offre. Le ou la prostitué(e) devient la victime expiatoire de ce négoce.

Une conséquence impromptue...

La prostitution est toujours vivace de nos jours en Suède et la nouvelle législation en a précipité les changements, la forçant à se moderniser. La prostitution y était essentiellement urbaine et accessible dans la rue et ses dépendances. Aussi étonnant que ça puisse paraître pour un pays situé sous de si froides latitudes. Elle a dès lors migré sur la Toile et s’est structurée et organisée en conséquence.

A l’heure où j’écris ces lignes, la prostitution a donc perduré et s’est adaptée en dépit des renforcements périodiques de la Loi en charge de la réprimer. Il suffit de faire quelques recherches sur un moteur de recherche pour en appréhender les réalités. Elle est toujours pérenne au royaume de Suède. Il suffit de faire les recherches idoines sur un moteur de recherche pour s’en rendre compte :

_ Happy Escorts

_ Eurogirlsescort

_ Escortnews

_ Sexjobs

_ Zuzana

Euroescortstars

_ Tryst

Afin d’être sûr et certains de la réalité de la disponibilité de prostituées en Suède, il suffit de cliquer sur un profil et de vérifier le profil téléphonique commençant par +46.

Cette conception abolitionniste suédoise prend sa source dans une œuvre cinématographique outrancière, « Lilja 4-ever » du réalisateur suédois Lukas Moodysson, produite en 2002. Dans cette œuvre, le réalisateur nous narre l'impitoyable descente aux enfers d'une adolescente russe mineure contrainte à se prostituer.

C'est un drame poignant filmé avec un parti-pris évident.

Le propos premier de cette œuvre est légitime en ce sens où la dénonciation de la prostitution des mineures est une nécessité à laquelle tout le monde ne peut qu'adhérer.

C’est une œuvre d’art proposée dans toute sa subjectivité et non une étude objective, impartiale et distanciée. L’objectivité lui est accessoire et elle véhicule une émotion prélude à des interrogations.Le souci c'est que l'amalgame a été fait avec toutes les autres formes de prostitution et les légitimes luttes féministes, pour conduire à une loi répressive presque inapplicable en ses termes.

L’agglomération des problématiques propose une simplification du propos liminaire pour créer les conditions de l’adhésion.

Il suffit dès lors de prononcer l’anathème sur les marges répréhensible pour décliner l’opprobre sur la globalité. Le théorème de la généralisation, essentialisation et/ou synecdoque. Faire d’une partie un tout.

Cette loi fut votée par un parlement composé de 45% de femmes à l'époque. Le projet de loi a été soutenu et porté par Margareta Vinberg, alors vice-Premier ministre et ministre de l'Égalité entre les sexes. Avec le recul et en se basant sur des statistiques partiellement fiables, il sembleraient que la prostitution n'est en rien disparue en Suède.

Elle s’est marginalisée pour se réfugier dans une clandestinité que d'aucuns jugent alarmante.

A ce sujet un documentaire d’Ovidie et l’article de presse à ce sujet.

Pour d'autres, cette loi criminalisant aussi les clients, aurait eu des impacts insoupçonnés et concomitants sur les statistiques de viol, les agressions sexuelles et les demandes de divorce. La Suède affichant la plus grande prévalence d'agressions sexuelles et de viols d'Europe à l'époque où j'écris ces lignes. Le Figaro, Courier International, Libération et 20minutes.

Cette Loi en vigueur depuis 20 ans n’a donc pas produit les effets escomptés.

Elle a connu de nombreux renforcements, comme convoquer le contrevenant par courrier inclue dans une enveloppe de couleur rouge ou orange. Culpabilisant… Mais aussi de sanctionner les suédois « consommant » à l’étranger.Une radio locale avait un test : poster des annonces prostitutionnelles avec le numéro de téléphone de la radio. Leur téléphone sonnait régulièrement et il faisait témoigner des clients en direct.

In fine, le changement de système vers une prohibition a échoué en Suède. Définitivement. Les éléments factuels et matériels sont à disposition pour le prouver. Restent d’autres acceptions, hypothèses et théories qui n’ont pas à ce jour été confirmées et qui avancent que les statistiques de divorce et de viol élevées au royaume de Suède auraient peut-être un lien avec le système prohibitionniste.

Et en France ??Pas mieux !!

Nous avons tous accès aux statistiques des portails prostitutionnels. Les effectifs d’escortgirls-boys et trans n’ont cessé d’augmenter depuis 2016. Inutile de débattre à ce sujet, nous le savons tous déjà. On peut aussi y rajouter les offres péri-prostitutionnelles (Sugga Daddy, Seeking Arrangement, Onlyfans, Mym, etc) et le développement du marché gris.

Combien de clients pénalisés en moyenne en France, selon les services du ministère de l’Intérieur :

_ 2022 : 1 155 verbalisations

_ 2023 : 1 160 verbalisations

_ 2024 : 1 146 verbalisations

La tendance nous donne une stagnation autour de 1 150 clients sanctionnés par an depuis plusieurs années. 3 clients par jour en moyenne.Impossible d’obtenir une moyenne des amendes payées, mais toutes les sources convergent pour confirmer que les 1500€ ne sont quasiment jamais réglés.

Aujourd’hui, 17 Mars à 13h43 sur

_ Poubelle (Sexmodel) 16 085 TDS (Travailleurs Du Sexe) proposent leurs services

_ 696 sur 6annonce

_ 688 sur Tescort, etc.

10 ans après l’adoption de cette Loi, l’offre se porte bien. Merci pour elle !

Le forum majoritaire et dominant de la discipline, Escortfr possède 79 321 forumanciers inscrits. La demande va pas mal non plus. Merci pour elle aussi !

Selon, des études sociologiques françaises (Fondation Scelles, Mouvement du Nid, travaux de Lilian Mathieu), des enquêtes européennes (Eurostat, rapports de l’UE sur la traite), des études anglo-saxonnes (notamment Coy et al., Farley et al.). environ 3 % des hommes seraient des clients réguliers de la prostitution. Faisons un peu de prospective.

La population française est de 68 millions d’habitant, mettons que 45 % de la population est de sexe masculin, ça nous donne 30,6 millions. Retirons les -18 et les +65, 20 % pour chaque segment et on obtient 18 millions de mâles en âge de fréquenter des prostituées. Retirons 10 % de LGBTQA+ et nous sommes à 16,2 millions.3 % de 16 millions font 480 000 clients potentiels de prostituées.

Et donc 1150 contrevenants « pénalisés » par an en moyenne ça nous donne un taux de réussite de 0,2 %. Beaucoup d’énergie et de pognon dépensés en vain...

Je vous laisse aussi faire le rapport sur la disponibilité de l’offre et le nombre de contrevenants ayant reçu contravention…

De nombreuses ONG ou représentants des TDS (Travailleur Du Sexe) n’ont de cesse de nous informer sur l’hypocrisie du système.

Dernier point, un parcours de sortie de la prostitution où l'Etat propose généreusement uen allocation de 300€ aux prostituées pour sortir de la prostitution. Les résultats n’étant pas fameux quelles furent les conséquences de la pénalisation en France ?

A mon sens, il y a eu deux étapes.

La première de 18 mois environ, pendant laquelle un part importante des clients a pris peur. Le stratagème d’avoir pour partie, seulement, fonctionné en l'espèce. Mais les conséquences furent terribles pour les TDS. Le peu de clients nullement effrayés ont saisi l’aubaine. L'offre sur demande s’est déséquilibrée. Toujours la même offre pour moins de demande et les factures qui s’amoncellent. Parfois le ou les gamins qui ont faim…

Les clients ont donc pu imposer dans ces conditions le « no capote » et mettre la santé des TDS en danger.

Quel progrès !

Passées les premières craintes, ce négoce est revenu à la normale. Plus de communication sur la Loi, peu de retour des condamnés sur les forums. Le pas vu, pas pris d’infuser la pax escortia.

La Loi n’a servi à rien. On ne sort pas de la prostitution avec 300€ d’allocation et avec 0,2 % de clients « pénalisés » on ne voit plus l’intérêt de se stresser.

Restent le hiatus entre nos principes constitutionnels, nos Lois, leur application et la réalité. La libre entreprise a valeur constitutionnelle au regard de l’article 4 de la déclaration des Droits de l’Homme (et de la Femme, sinon, on va venir me les briser en commentaires) et du Citoyen (ouais… citoyenne aussi) de 1789.

Dans sa décision n° 81‑132 DC du 16 janvier 1982 (Loi de nationalisation), le Conseil constitutionnel affirme explicitement que la liberté d’entreprendre a valeur constitutionnelle.

Dont acte.

La prostitution chez nous n’est toujours pas illégale et l’on peut donc démarrer une activité prostitutionnelle si on le souhaite. Reste l’administratif à se farcir, mais rien d’impossible.

Mais voilà bien le problème, si se prostituer n’est pas illégal, que l’on peut en faire son activité professionnelle, on ne peut pas avoir de clients car ces derniers d’être « pénalisables ». Vous y comprenez quelque chose ?

Une QPC d’avoir été présenté et sans surprise d’être rejetée. Nous restons donc dans cet entre-deux avec des droits constitutionnels bafoués par une Loi sans queue ni tête (comme un 69, mais je m’égare…)

Pourquoi en sommes nous là ? Pourquoi cette dramaturgie si française, quand nos plus proches voisins ont réussi à s’absoudre de tant de tracas ??C’est toute la structure de notre pensée qui nous différencie de nos voisins et les préceptes immuables que nous refusons d’abdiquer.

Chez nous la prostituée est toujours la victime de quelqu’un. Elle est toujours subie.

Chez nos voisins, de culture protestante ou catholique, la prostitution doit être choisie et volontaire. La prostituée d’être maître de son destin, de son rythme de travail et être à même de pouvoir choisir sa clientèle. En dehors de toutes contraintes et subordination. La prostitution choisie y est considérée comme une expression de la libre entreprise. Ses prestataires de services (secrétaire, photographe, créateur de site Internet, loueur, etc) n'y sont pas considérés comme proxénètes. Quand bien même ils tirent pour partie subsides de la prostitution d'autrui.

Certes, mais la prostituée n'est toujours pas contrainte.

C'est un lointain héritage des penseurs du 17 et 18ème siècles. En terme de philosophie, la France a conservé une inclinaison spiritualiste. L'esprit et le corps sont dissociés pour affirmer la réalité de l'âme et de l'esprit. L'existence de valeurs morales et objectives font sens et réalité. Chez nos voisins protestants en général et anglo-saxons en particulier, l'influence matérialiste domine et infuse dans les structures de la pensée.

Ce courant matérialisme a jeté les bases du libéralisme. Toujours, en philosophie, le libéralisme introduit la notion de droit naturel : chaque être humain est seul maître de lui-même et possède des droits fondamentaux et inaliénables qui découlent de sa simple existence et qui sont inhérents à la nature humaine. Indépendamment des structures sociales dans lesquelles il est inséré.

Nous autres français avons conservé une matrice cartésienne et moraliste. Ces grands principes moraux de nous être invariant. Ils sont constitutifs du bâti de notre pensée et règles sociales. Jusqu'à contraindre au nom de grands principes. Contraindre nos libertés et notre épanouissement au bénéfice du collectif par la morale et ses principes. La seule façon d'assurer la cohésion sociale et un développement personnel sain.

Les règles de ne jamais varier et rester d'airain, car elles sont justes et transcendantes.

Chez nos voisins, la satisfaction et l'expression libre de l'intérêt de chacun permet une société qui valorise les réussites. Et développe l'indépendance et l'esprit d'entreprise. Le bonheur individuel et sa quête de ne plus être un frein au groupe, mais d'en être constitutif. Il n'y a pas d’antagonisme naturel entre l'individu et le groupe. L’État devient dès lors un État de droit, garant des libertés privées et publiques. Il est redevable de ses actions et se doit d'être souple dans ses adaptations, afin de garantir les libertés et leur permanence.

Chez nos voisins tant qu'il n'y a spoliation aucune et intérêts assumés en toute liberté, la prostitution ne serait être interdite. Quand par chez nous, ce sont de grands principes moraux nécessaires à la cohésion du groupe et la protection des individus, même contre leur volonté qui font nécessité et Loi.

La définition de la liberté des libéraux est limpide : elle s'arrête à celles des autres.

De même, les philosophes libéraux préfèrent la prévention du crime à sa répression afin de ne pas entraver excessivement liberté et énergies.

Tant que nous resterons arc-boutés sur nos principes moraux frappés d’obsolescence non programmée, nous ne progresserons pas et entretiendrons les conflits à venir entre des nouvelles générations infuses de leur droit moral à disposer de leur corps et leur Vie comme ils le souhaitent.

Que cela nous plaisent ou non, même la Morale est amendable au fil du et des progrès. Qu’elle se nomme désormais bio-éthique ou autre chose.

Désormais la GPA est entré dans les mœurs même si elle n’est toujours pas l égale chez nous.

Des couples LGTQA+ peuvent aller à l’étranger louer l’utérus d’une femme pour 9 mois, quand un pauvre hère frappé de misère sexuelle en France n’a pas le droit de louer un vagin pour une heure. Je n’ai jamais été fort en science, mais sauf erreur de ma part un utérus et un vagin sont bien des organes sexuels.

Sauf erreur de ma part, car je n’ai aucun des deux.

Il faudra aussi que le législateur ouvre les yeux et consente à valider l’existence de la prostitution choisie et arrêter de se cacher derrière la prostitution contrainte pour en faire un synecdoque et porter l’anathème sur tous les segments de la prostitution.

Oui, n’en déplaise, la prostitution choisie existe !

Il faudra aussi que les féministes se posent les bonnes questions. La prostitution choisie n’est pas une autre définition du machisme et l’asservissement ou la souillure du corps des femmes par les hommes. Anathème, prêches et sermons convenus pour faire la leçon aux hommes (et aux femmes) en oubliant l’un de principes premiers du féminisme : la liberté de disposer de son corps comme on le souhaite.

Si une jeune femme possède du charme et une libido et souhaite en faire commerce, c’est son droit le plus strict. C’est son corps et il lui appartient. Elle se trompe ? Peut-être mais elle a le droit de faire des erreurs aussi.

In fine dans le cadre de la prostitution choisie, personne n’est perdant. C’est une relation contractuelle basée sur un échange. Des services qui induisent du plaisir contre une gratification fiduciaire. Où est le mal céans ?

Personne n’est spolié et tout le monde obtient ce qu’il cherche dans le consentement et le tacite du contrat.

Une prostituée ne vend pas de poison qui se fume, s’injecte ou se sniffe. Elle ne vole personne, ne fait de mal à personne, sauf pour les masochistes qui ont payés pour ça et sont consentants. De toute façon, déguisée et subreptice, la prostitution est partout. Sur les portails prostitutionnels, dans les offres péri-prostitutionnels, sur les rézosocios et les applications de rencontre.

Vous avez perdu la partie.

« La folie, c'est de faire toujours la même chose et de s'attendre à un résultat différent »

Albert Einstein. -------------------